Savez vous combien de temps garder les papiers ?


Qui n’a jamais posé cette question « combien de temps garder les papiers » ? Papiers liés à l’assurance, la banque, la location ou encore les impôts, on est contraint de les garder. Il faut savoir que ce genre de papiers permet également de conserver vos droits.

D’autres, jugés parfois comme sans valeur, peuvent servir en tant que preuves.  Il y a-t-il réellement un délai de conservation pour ces papiers ?

Les documents à conserver

  Il existe une liste établie par les autorités qui énumère le type de document a conserver. Il s’agit :

  • Les documents liés à l’Assurance
  • Les documents bancaires
  • Les documents liés à la famille
  • Les documents liés à la taxe et l’impôt
  • Les documents se référant au logement
  • Les documents concernant la santé
  • Les documents liés à la profession et son univers
  • Les documents concernant une voiture

Il convient de noter que c’est une liste qui s’applique de manière individuelle et non pour chaque foyer uniquement.

Combien de temps garder ses papiers ?

Pour répondre à la question combien de temps garder les documents il est important d’analyser chaque situation et voir leur portée dans le temps en tant que preuve. Ces papiers permettent en outre d’exercer un droit. Dans certains cas, ils peuvent servir d’outil de réclamation pour obtenir un dédommagement ou un paiement.

  • Pour l’assurance: le délai de conservation varie de 2 à 10 ans. Cela dépend du type de papiers à conserver. Dans cette catégorie, on peut citer par exemple : les quittances et primes, les dossiers constituant les dommages corporels, les contrats d’assurances décès et d’assurance vie, les contrats d’habitations et automobiles. Courriers, quittances, factures d’achats, il ne faut rien jeter durant ce laps de temps, minimums.

  • Pour la Banque: le délai de conservation va de 8 jours à 2 ans. Mais pour certains documents qui peuvent être concerné par une prescription plus longue est à conserver selon l’échéance.

  • Pour la famille : seuls les avis de paiement concernant des prestations familiales sont à conserver pour une durée de 2 ans au minimum. Outre cela, les papiers concernant la famille, dont les actes de mariage, de naissance, de décès, livret de famille, divorce… sont à conserver indéfiniment.

  • Pour l’impôt et la taxe : les documents sont à conserver entre 1 à 4 ans, tout dépend du type.

  • Pour le logement : les papiers liés au logement sont partagés en 2 types lorsqu’il s’agit de conservation. Une partie est à garder de 1 à 30 ans comme les factures issus des travaux, les factures d’eau et d’électricité… L’autre partie est à garder indéfiniment comme le règlement de propriété ou le contrat de location…

  • Pour la santé : étant des documents très personnels, le délai va de 2 ans à 30 ans et indéfiniment pour les certificats médicaux, les carnets de vaccination…

  • Pour la vie professionnelle : la conservation est plus courte allant de 2 à 5 ans, mais les bulletins de salaire, contrats et certificats de travail doivent être toujours conservés sans limites de temps.

  • Pour l’automobile : les contraventions et les PV de contrôle technique doivent être rangés durant 2 ans et les factures d’achat ou de réparation sont à garder au moins 15 ans.

Il est à noter qu’en cas de litiges, des cas spéciaux, certains papiers sont à conserver précieusement plus longtemps. Cela dépend en grande partie de son utilité.